Mesdames, Messieurs,
La Région Hauts-de-France est d’ores et déjà sollicitée par des familles et des établissements scolaires en quête d’informations sur les transports scolaires pour la prochaine rentrée.
Aussi je vous communique les éléments suivants :
- Les services régionaux en charge du Nord préparent actuellement le renouvellement des dossiers des élèves ayants-droit à la gratuité dont la situation ne change pas à la rentrée 2023 (adresse, établissement scolaire et/ou régime scolaire) au fur et à mesure du retour des listes que nous vous avons adressées dans le courant du mois de mars dernier. L’objectif est d’attribuer aux élèves concernés, par voie numérique ou postale selon le choix formulé par les familles, les prises en charge de transport 2023/2024 dès le début du mois de juillet. Les familles pourront ainsi engager les dernières démarches administratives auprès des transporteurs suffisamment en amont de la rentrée ;
- Les conditions à remplir pour bénéficier de la gratuité des transports scolaires organisés par la Région Hauts-de-France ne changent pas à la prochaine rentrée. Des ajustements ont toutefois été apportés à la rédaction du règlement pour renforcer sa lisibilité dans son application auprès des familles. La nouvelle mouture du règlement sera très prochainement consultable sur le site transports.hautsdefrance.fr ;
- Les inscriptions digitales au transport scolaire des élèves nordistes prochainement inscrits dans vos établissements ainsi que celles de ceux dont la situation a dernièrement changé (adresse, établissement scolaire et/ou régime scolaire) seront ouvertes à compter de la première semaine de juin 2023 sur le site nord.transportscolaire.hautsdefrance.fr. Facile et rapide, cette formule, qui prend moins de 5 minutes, permet aux familles de consulter en temps réel l’état d’avancement des dossiers et de télécharger les prises en charge 2023/2024 directement depuis leur domicile (à compter du mois de juillet) après instruction des demandes par les services régionaux ;
- Les familles qui ne souhaitent pas ou ne peuvent pas procéder à l’inscription de leurs enfants sur internet ont toujours la possibilité de la réaliser via un formulaire papier à adresser par leurs soins aux services régionaux ;
- Un dépliant a été développé à destination des familles reprenant synthétiquement les conditions et les modalités d’attribution et d’accès aux transports scolaires.
imprimé dde-transports-scolaires-CRHdF Nord
Plaquette inscription transport scolaire 59 AU 26 AVRIL 2023 bW E B
Les équipes de la Direction des Services de Transport restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire que vous souhaiteriez.
Cordialement,
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